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Marques déposées par COSTE BERTRAND
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SMART CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART CONCEPT
COSTE BERTRAND

Numéro de dépôt :
3753465
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2020
SMART CONCEPT de COSTE BERTRAND

Présentation de la marque SMART CONCEPT

Déposée le 13 juillet 2010 par COSTE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est COSTE BERTRAND domicilié(e) 1 RUE DES IRIS - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTE BERTRAND, CHEZ BATTERIE PLUS domicilié(e) MIN B3 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

La marque SMART CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CONCEPT est expirée depuis le 13 juillet 2020.

COSTE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : BRT 20 , LES QUAIS DU BATIMENT , SMART POINT , OIL REGENERATION OIL PLUS


COSTE BERTRAND - 1 RUE DES IRIS - 84000 - AVIGNON - France


COSTE BERTRAND, CHEZ BATTERIE PLUS - MIN B3 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).